Mont-Saint-Aignan Autrement, écologie, démocratie

« Préserver le cadre de vie » : l'incontournable de tout bon programme électoral. Mais que trouve-t-on derrière la formule ? Le plus souvent elle se casse le nez sur le béton qui s'étale aussi vite que l'urbanisation. Parfois, elle est un premier pas vers la prise de conscience des élus et des citoyens du nécessaire équilibre entre le naturel et l'artificialisation, entre le végétal et le minéral, dans ce drôle d' « écosystème » qu'est la ville.

Ce que nous, écologistes, voulons mettre en oeuvre, c'est un véritable éco-quartier que nous espérons ébaucher dès cette année, c'est une gestion des espaces verts qui redonne toute sa place à la nature, pour le bien être de tous. C'est aussi le sens du partenariat avec la LPO (Ligue de protection des oiseaux) pour sensibiliser les citadins à la préservation de la biodiversité qui décline en ville plus vite qu'ailleurs.

Pour en savoir plus ou nous contacter :
http://blog.msa-autrement.fr

Pour la deuxième année lors de son marché de Noël des 5 et 6 décembre le Comité de Quartier Saint-André vous sollicite pour la confection de gâteaux qui seront vendus au profit du TELETHON.

Possibilité de déposer vos gâteaux dès samedi à partir de 10h30. 02 35 71 94 95

D'avance nous vous remercions. Le Comité de Quartier Saint-André.

Avant les municipales (2014), il y aura les législatives et les présidentielles (2012), les cantonales (2011) et les régionales (2010). Donc un certain nombre d'échéances. Sur notre territoire (Mont-Saint-Aignan), un événement notable a marqué les esprits en 2008 : la ville est passée à gauche (je parle du résultat électoral). L'objectif n'est pas qu'elle demeure à gauche en 2014, mais que le mandat de gauche fasse que les électeurs soient suffisamment satisfaits du travail effectué pour reconduire une équipe qui aura fait du bon boulot. Si ce n'est pas le cas, nous serons sanctionnés par les urnes.

Ceci est une approche idéaliste, qui ne démêle d'ailleurs pas la question de savoir ce qu'est une politique de gauche - on en débat au PS et au delà. Une autre approche pourrait être qualifiée d'électoraliste : notre ville est à droite et la gauche y est arrivée par hasard, ou par la maladresse de la droite. Comment la conserver ? C'est une véritable question de conservation durable. N'étant pas "conservateur", je n'explore pas cette piste. Il y a un programme : mettons-le en oeuvre. 2 exemples :

1) Bâtiments municipaux : "Mettre en oeuvre une politique d'économies d'énergies pour le patrimoine de la ville : amélioration des performances énergétiques". Combien ça coûte ? Chiffrons et disons.

2) PPI (plan pluriannuel d'investissements) "en cohérence avec les capacités financières de la ville" : fixons les priorités, disons fin 2009 ce que nous ferons jusqu'en 2014, et ce que nous ne ferons pas avant 2014.

Parlons vrai si nous voulons être entendus. Pour les arbitrages, ils relèvent du maire et il appartient aux composantes de la majorité, dont les écologistes, de dire s'ils valident ou non politiquement ces choix.

C'est cela la démocratie.

Lors du dernier Conseil municipal avant la vacance estivale, le groupe Mont-Saint-Aignan-Autrement a été amené à intervenir sur une délibération technique impliquant sur le fond l'avenir de l'aéroport Rouen-Vallée-de-Seine.

Nous publions ici le texte de cette intervention :

Groupe MSA-Autrement

Conseil municipal du lundi 22 juin 2009.

Délibération 32.
Commission Locale d'Évaluation des transferts de charges (C.L.E.T.C.) du 6 mai 2009 – Transferts de l'Office de tourisme de Rouen - Aéroport de Rouen Vallée de Seine – ZAC "Aubette-Martainville à Rouen et ZAE des "pointes" aux Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen - Rapport – Approbation.

Motivation du vote du groupe :

"Chers collègues,

Dans le cadre du vote, ce soir, pour approbation du Rapport de la Commission d'évaluation du transfert de charges qui comporte 3 points, nous voudrions intervenir plus particulièrement sur celui qui concerne l'aéroport Rouen-Vallée-de-Seine. La délibération qui nous est proposée ce soir n'est pas anodine puisqu'elle engage, avec Mont-Saint-Aignan, l'ensemble des communes de l'agglomération.

Historique :

2007-2008 : l'Etat a transféré ses compétences à un syndicat mixte composé des communes de Rouen et de Boos, et de la CCI. Ce syndicat est devenu propriétaire des infrastructures de l'aéroport.

2008 : L'Agglo donne son accord pour se substituer à ces deux communes au sein du syndicat mixte. Cette substitution est effective depuis le 1er janvier 2009. Les Verts et apparentés ont voté contre cette décision.
Cette même année, les communes de Rouen et de Boos ont normalement effectué le versement de leurs subventions au syndicat mixte : 250 000 euros pour Rouen et 5000 euros pour Boos.

6 mai 2009 : la Commission d'Evaluation des transferts de charges propose de déduire ces montants pour le calcul de l'attribution de compensation des deux communes.

On nous demande d'approuver cette décision et non l'opportunité du transfert de charges qui est effectif depuis janvier 2009. Nous pourrions donc ne voir dans cette délibération qu'une régularisation administrative sans conséquence politique...

Toutefois, en cohérence avec le vote négatif des Ecologistes sur ce transfert en 2008, notre groupe s'interroge sur les choix économiques, stratégiques, environnementaux et politiques qui seront implicitement validés par ce vote.

Nous y voyons :

• Une erreur économique :

De nombreux acteurs s'accordent pour dire que cet aéroport n'est pas viable et qu'il n'a aucun avenir économique. Or le syndicat mixte de l'aéroport Rouen-Vallée-de-Seine, sous la pression de la CCI de Rouen, a acté très récemment une procédure d'OSP (obligation de service public) auprès de l'Etat. Cette OSP a pour objectif de permettre à l'agglo de venir en aide financièrement à la compagnie aérienne actuellement déficitaire sur la ligne Rouen-Lyon (Brit Air, filiale d'Air France). Actuellement, le déficit s'élève à 3 millions d'euros dont 2ME pour la ligne Rouen-Lyon et 1ME de déficit structurel de l'aéroport (soit l'équivalent de 100 euros par billet d'avion classe affaire financés par les contribuables de l'agglo). Ce transfert n'est donc pas du tout une opération purement comptable ou ce qu'on pourrait appeler une "opération blanche" car en tout état de cause les décisions futures du syndicat mixte impacteront les finances de l'agglomération et donc les contributions locales.

• Une erreur de stratégie de développement régional :

Quand on sait que la région Haute-Normandie a fait le choix de s'associer avec la région Basse-Normandie pour développer l'aéroport de Deauville-Saint-Gatien ; quand on sait que Le Havre (environ 25 000 passagers par an) a déjà engagé cette procédure d'OSP sans concertation avec Rouen ; quand on sait enfin que Caen exploite également une liaison avec Lyon (100 000 passagers annuels) : on mesure mieux le risque financier du maintien de cette ligne déficitaire sur Rouen.

• Une erreur écologique :

A l'heure de la transformation écologique de l'économie, l'obstination à vouloir maintenir un aéroport de proximité à Rouen est une aberration écologique. L'avenir de la liaison Rouen-Lyon passe évidemment par le train et le développement de la ligne TGV qui relie déjà les 2 villes. Tout comme il s'agit de développer les transports en commun plutôt que le véhicule particulier pour les déplacements courts, il faut privilégier les liaisons ferroviaires rapides plutôt que l'avion pour les déplacements moyenne distance, ce qui est le cas de Lyon.

• Une erreur politique :

Ce transfert de charges est enfin une erreur politique car il cautionne une fois de plus le désengagement de l'Etat en alourdissant la charge des collectivités territoriales sans compensation aucune. Pendant ce temps, le Président de la République pointe du doigt la mauvaise gestion de ces collectivités... Il a effectivement beau jeu de le faire.

En conclusion : le groupe Mont-Saint-Aignan-Autrement ne peut pas, s'il veut demeurer en cohérence avec ses idées, voter ce point de la délibération. Mais, puisque cette délibération inclut deux autres points qui ne peuvent être dissociés, et sur lesquels nous n'avons pas d'objections à formuler, nous avons décidé de nous abstenir sur ce vote."

Jean-François Guillou, Président du groupe Mont-Saint-Aignan-Autrement.

La Brasserie COLBERT vous attend pour le prochain apéro concert qui aura lieu
le Vendredi 12 juin 09 à partir de 19H00
Avec le groupe CRAZY MAMA pour une soirée Rock’n’roll, folk et Country blues.

Le budget primitif 2009 de la ville de Mont-Saint-Aignan a été voté ce soir en Conseil municipal. Les 4 groupes composant la municipalité se sont exprimés. La droite a voté contre. M. Grigy, après avoir longuement souligné les nombreux points de convergence entre son groupe et les options retenues par la majorité, a fait le choix d'une abstention "constructive". Notre groupe, Mont-Saint-Aignan-Autrement, a fait connaître sa position par la déclaration suivante :

"Intervention en CM du 26 mars 2009 au nom du groupe Mont-Saint-Aignan-Autrement

Vote du budget 2009

M. le Maire, Chers collègues, Mmes et MM.,

Le vote de ce qui est le premier véritable budget de la gauche au pouvoir à Mont-Saint-Aignan est un moment fondateur de notre politique. Ce budget, qui pose les bases de notre action pour les cinq années à venir, intervient dans un contexte national et international particulièrement difficile. Nous n'insisterons pas sur le contexte international, qui est connu de tous. Pour ce qui est du contexte national, chacun sait que l'Etat cherche par tous les moyens à se désengager en transférant une part non négligeable de ses missions aux collectivités territoriales. Le problème est qu'il ne dit pas comment elles financeront ces nouvelles missions (exemple : la loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapés de 2005) et l'annonce récente de la suppression de la taxe professionnelle vient encore ajouter, pour les communes, à l'incertitude sur leurs perspectives de financement.

Dans cette optique, nous pouvons comprendre la volonté de prudence qui se traduit directement, au niveau local, dans notre budget. Il importe toutefois que les difficultés présentes ne nous détournent pas de nos ambitions initiales qui sont à la fois sociales et environnementales. M. le Maire a souligné récemment que "les préoccupations environnementales sont un des fils conducteurs de notre action". Nous ne pouvons que souscrire à une telle déclaration. Nous considérons même que ces préoccupations constituent une des clés de la relance de notre économie. Les entreprises de Travaux publics de Haute-Normandie (12 000 salariés dans notre région) s'inquiétaient récemment dans leur Lettre hebdomadaire datée du 13 mars 2009 des risques d'effondrement de la commande publique (- 5% déjà pour l'année 2008). M. Marc-Antoine Troletti, patron de leur fédération régionale, indiquait ainsi que "le plan de relance de l'Etat ne produira ses effets qu'en 2011 ou 2012. En attendant, il est de la responsabilité des maîtres d'ouvrage locaux de lancer les petits chantiers prêts à démarrer." Faute de quoi, nous le savons, l'augmentation du chômage que nous constatons déjà ne fera que s'accélérer (plus 3,5% entre janvier et février). Il est donc essentiel que l'objectif de prudence budgétaire ne débouche pas à terme sur une contraction des investissements. La relance économique passera par les choix opérés au sein de chacune des collectivités territoriales de notre pays, dont, au premier chef, les 36 000 communes de France.

Fidèles à ses engagements de campagne, la majorité municipale a écarté cette année l'option d'une augmentation de la fiscalité communale et se fixe pour objectif un désendettement de la ville. C'est un choix qui ne prendra cependant tout son sens que lorsque nous disposerons de l'outil indispensable à la mise en perspective de notre politique qu'est le Plan pluriannuel d'investissements. Cet outil sera opérationnel d'ici l'été prochain. Nous pourrons alors déterminer clairement nos objectifs et nos priorités d'action jusqu'au terme de notre mandat.

Parmi ces chantiers futurs, nous en rappelons quelques uns qui sont au coeur de notre engagement :

• Rénovation du Centre culturel Marc Sangnier : viser pour ce bâtiment une ambition HPE (haute performance énergétique).
• Audit chaufferie (2010) : économie d'énergie en diversifiant les ressources énergétiques.
• Eclairage public : doter la ville d'un équipement à basse consommation.
• Fond du Val : porter et animer, à travers l'implantation d'un maraîchage biologique, un vrai projet écologique et pédagogique.
• Eco-quartier : démontrer la compatibilité d'un véritable projet social et des objectifs de développement durable.
• Mise en oeuvre d'un plan climat, afin d'anticiper plutôt que subir des normes qui s'imposeront de toutes manières aux collectivités dès 2012.

Selon la formule de José Bové, il ne s'agit pas d'opposer "ceux qui ont peur de la fin du mois à ceux qui ont peur de la fin du monde". Il s'agit au contraire de montrer que notre ambition de justice sociale et de développement économique va de pair avec notre ambition environnementale : c'est tout simplement la définition de ce qu'on appelle le "développement durable."

Nous avons l'opportunité, à Mont-Saint-Aignan, dans le cadre de cette mandature, et en concertation avec les habitants, de faire de notre ville une cité pilote en la matière. Plutôt que de parler de la défense de notre environnement en terme de "contrainte", nous préférons l'envisager en terme d'opportunité et d'outil au service de la relance de l'activité économique. Une économie qui peut devenir plus solidaire et plus éco-responsable si les projets que nous portons intègrent clairement ces objectifs dans leur cahier des charges.

Voilà pourquoi, même si nous aurions souhaité sur certains de ses aspects, un marquage plus net des ambitions que nous venons d'exposer, le groupe Mont-Saint-Aignan-Autrement a décidé de voter ce budget 2009."

Claude TOUGARD, Adjoint chargé de l’Aménagement de l’Espace Public

• Délégation en matière de travaux, aménagements, voirie, mobilité et déplacements, réseaux, stationnement, éclairage public, signalisation
  
• Délégation pour les Commissions de sécurité cf. établissements recevant du public
  
• Délégation pour deux Syndicats Intercommunaux d'électrification (Rouen banlieue & Roumare/Forêt Verte)
  
• Membre de groupes de travail à l’agglomération rouennaise cf. transports en commun, environnement, déplacements-PDU
  

Bilan avril-décembre 2008

D'abord, les nombreuses sollicitations des habitants et de tous autres acteurs locaux (commerçants, entreprises) ont nécessité de répondre, autant que possible, aux besoins permanents en matière de sécurité routière, de stationnement et aussi d'accessibilité (piétons, vélos, transports en commun, ...); cette mission majeure, bien sûr, va se poursuivre en continuant à effectuer des rencontres et visites sur le terrain, essentielles pour bien comprendre les problèmes soulevés.
Maintenant, le bilan de ce début de mandat est assez peu satisfaisant en matière de développement durable, compte-tenu d'une culture routière toujours, collectivement, en place, l'usage de la voiture étant toujours dominant; il reste beaucoup à faire pour "mieux se déplacer".

Perspectives 2009-2014

• Réaliser des économies d'énergie pour l’éclairage public : un diagnostic est prévu en 2009.
  
• Mettre en place une politique d’aménagement « favorisant » les piétons et les vélos : le nouveau Code de la Rue, avec les Zones de Rencontre, permet de voir comment aménager autrement certains secteurs de la ville.
  
• Améliorer l’état des infrastructures vélos (bandes cyclables) dans la ville par des aménagements propres au niveau des carrefours et en cohérence avec le plan agglo vélos qui, lui, se met en place ; ceci est possible au moindre coût, des premières améliorations devant être programmées en 2009.
  
• Agir pour une utilisation accrue des transports en commun : demain (vers 2015 ?) : par la force des choses, l’usage de la voiture en ville va diminuer ; depuis plus de 40 ans, celui-ci était en augmentation dans les grandes agglomérations françaises dont Rouen, pour se stabiliser vers 2006-2007. Pour illustrer le problème : si, demain, l’usage de la voiture baisse de 10% - hypothèse plausible au vu des résultats d'Enquêtes Ménages Déplacements - il faudra, en supposant un report des déplacements vers les transports en commun, quasiment doubler l’offre TC dans l’agglomération pour satisfaire la demande ! Nous espérons que le prochain Plan de Déplacements Urbains abordera ce sujet grave …
  

L'enjeu, en termes de développement durable, est d'accepter, malgré une conjoncture économique difficile, de faire des investissements plus coûteux à court terme et plus rentables à long terme, tant sur le plan environnemental que sur le plan économique. C'est le cas, par exemple, d'un éclairage public à basse consommation.

Vie Culturelle : bilan 2008 et perspectives 2009

Nathalie MAINE, adjointe chargée de la vie culturelle

La phase d’écoute, de rencontres, de prise en main des dossiers, a constitué une étape indispensable à l’appropriation d’une telle délégation, en outre assortie du dossier primordial de rénovation du centre Marc Sangnier.
Un état des lieux a donc été présenté en commission du 16 octobre 2008, base au travail mené aujourd’hui avec la directrice du service culturel et son équipe.

Bilan :

• Etat des lieux de la « vie culturelle » sur le territoire de la ville, outil indispensable pour définir la politique culturelle de la ville et mettre en œuvre le projet défendu lors de la dernière campagne municipale. Un diagnostic qui a permis de recenser sur le territoire :
  

- les structures municipales
- les acteurs de la vie culturelle et l’offre culturelle
- les partenaires culturels de la ville (Université…)

• Projet culturel élaboré à partir du croisement des propositions de campagne et de l’état des lieux issus de rencontres diverses, qui se décline en orientations :
  

- Assurer l’égalité d’accès
- Développer le vivre ensemble
- Inscrire Mont-Saint-Aignan dans le schéma régional et national culturel
- Considérer la transversalité de la culture dans l’action publique
- Valoriser le patrimoine et redonner une esthétique à la ville
(Ces orientations feront l’objet d’une présentation et d’une discussion en commission du premier trimestre).

• le dossier du Centre Culturel
  

- 1ère étape : Etat des lieux concernant le diagnostic sur l’état du bâti du Centre Culturel. (Oct 2008).
- Analyse du rapport concernant le diagnostic technique des locaux démontrant que la structure du bâtiment (fondations, sols et planchers) est globalement saine. (Déc 2008)

• Budget : préparation du budget 2009 pour la mise en œuvre du projet culturel.
  

• Conseil Consultatif de la Vie Culturelle : préparation des statuts en groupe de travail, veille technique, élaboration d’une procédure à soumettre en commission Ville à Vivre.

Perspective 2009 :

Avec l’arrivée d’une nouvelle directrice des affaires culturelles (déc. 2008) après une vacance de poste de 6 mois, le service culturel se trouve renforcé pour appréhender cette nouvelle année pleine de projets.

• Suivi du dossier de Rénovation-agrandissement du Centre culturel Marc Sangnier.

La rénovation-agrandissement vise à en faire un lieu qui mélange musique, danse, théâtre, débats et qui accueille à la fois projets scolaires, ateliers municipaux et créations artistiques… Un lieu avec un esprit de convivialité où tous devraient pouvoir se retrouver pour un spectacle, une activité ou un déjeuner. Un projet pour lequel nous voulons mettre en place :
- des outils de concertation avec les usagers, les professionnels
- un travail de recueil de mémoire collective du lieu (témoignages, documents) pour rendre hommage à l’histoire du lieu et accompagner la transformation. Ce travail verra son aboutissement dans l’inauguration du « nouveau » lieu, rempli de toute sa mémoire.

Prochaines étapes : appel à programmiste et rédaction du programme, concours.

• Conseil Consultatif de la Vie Culturelle, en lien avec l’adjointe chargée de la démocratie participative : présentation en commission, validation de la procédure et constitution.
  

Cet outil est un des engagements importants pour notre groupe.

• Les autres projets :
  

Des projets nouveaux ou revus, partie intégrante de notre politique culturelle, contribuent à construire cette vision plus démocratique et plus participative de la culture à Mont-Saint-Aignan :

- les Feux de la Saint-Jean 2009, revisités, impliqueront davantage les habitants, les associations et les partenaires de notre collectivité autour d'une grande déambulation dans la ville et d'une interactivité plus grande entre spectateurs et artistes.
- Une participation plus systématique à des manifestations nationales telles que la journée de l’Europe, le printemps des poètes, Lire en fête…
- Un travail de mise en synergie des acteurs de la culture, d’éducation à la culture (la culture à tout âge, l’éducation à l’image, la culture à l’école…) mais aussi de valorisation de la diversité culturelle (relier les disciplines, faire se rencontrer les cultures) est en cours, mais ne saurait aboutir avant la constitution du Conseil consultatif de la vie culturelle, justement créé pour donner vie à ce nouveau dynamisme culturel.

La nomination d'un nouveau DGS à Mont-Saint-Aignan a récemment agité la blogosphère locale. Le groupe Mont-Saint-Aignan-Autrement n'a pas été indifférent à l'événement. Il rend publique ici sa position.

Rappel des faits :

• M. le Maire a choisi M. Benjamin Meunier comme nouveau DGS (Directeur général des services) en remplacement de M. Aubrée.
  
• Le nouveau DGS a pris ses fonctions le lundi 12 janvier 2009.
  
• M. Meunier a été le Directeur de Cabinet de M. Pierre Albertini à la Mairie de Rouen.
  
• M. Meunier était présent sur la liste électorale de M. Grigy (Modem) lors des dernières élections municipales.
  

Informés de la décision du maire le 10 janvier, les élus du groupe Mont-Saint-Aignan-Autrement lui ont fait savoir ce qui suit :

1/ Sur le plan de la méthode, nous regrettons le caractère unilatéral de cette décision qui n'a fait l'objet d'aucun débat, ni même d'information au sein de la majorité.
2/ Sur le plan de l'opportunité politique, nous nous interrogeons sur le choix d'une personne dont les options politiques sont connues de tous et ne correspondent pas au projet que nous portons.
3/ Sur la personne même de M. Meunier, dont la valeur semble avérée, nous n'avons pas de remarques particulières à formuler.

Le lundi 1er décembre à 18h se tiendra au Centre culturel Marc Sangnier une réunion publique d'information sur l'audit des finances municipales réalisé par le cabinet Mazars. M. Pierre Léautey, maire de Mont-Saint-Aignan, en a présenté les grandes lignes lors du dernier Conseil municipal :

• Les 2/3 des dettes de la ville sont constitués d’emprunts "toxiques" très risqués.
• Sur la période les dépenses de fonctionnement augmentent deux fois plus vite que les recettes.
• Dès 2010, la Ville passe en situation d’épargne nette négative.
• En 2011, elle est en déséquilibre budgétaire n’ayant même plus les moyens de rembourser sa dette, ce qui est interdit par la Loi.
  

La mise en garde est sérieuse. Doit-on pour autant considérer dès aujourd'hui que notre programme est caduc et qu'il convient de le ranger au magasin des accessoires en attendant le retour des jours meilleurs ? Le groupe des élus de Mont-Saint-Aignan Autrement ne le pense pas. Nous ne pensons pas que la politique de la ville puisse se limiter à la gestion de la pénurie. Nous ne souhaitons pas non plus, sans pour autant exonérer la précédente équipe de ses responsabilités, céder au catastrophisme.
Nous considérons donc que si l'audit du cabinet Mazars a constitué le nécessaire volet rétrospectif de la nouvelle politique de la ville, il faut maintenant y adjoindre un volet prospectif : que ferons-nous, comment le ferons-nous ?
Avant de parler d'une augmentation des impôts (les moyens), parlons des projets. Ils sont nombreux. Certains n'ont pas d'incidence budgétaire forte, d'autres si.
La situation décrite par l'audit rend donc plus nécessaire que jamais une programmation pluriannuelle de ces projets. Si les impôts doivent être augmentés, il faut que chacun sache pourquoi. Assumer les risques pris par l'équipe précédente, soit. Mais aussi donner à notre ville les moyens de mettre en oeuvre le programme pour lequel les Mont-Saint-Aignanais ont voté en mars 2008. Des arbitrages seront inévitables et nécessaires : il faut qu'ils soient rendus dans la clarté. Si nous voulons être cohérents pour 2009, il importe de savoir ce que nous ferons en 2010 et 2011. C'est un travail complexe, mais nous devons le faire.

rapport_mazars.pdf